Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE MOLITOR
COBRA (SARL) au capital de 500.000 Frs

Numéro de dépôt :
3121582
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2011
LES JARDINS DE MOLITOR de COBRA au capital de 500.000 Frs

Présentation de la marque LES JARDINS DE MOLITOR

Déposée le 19 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRA au capital de 500.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS DE MOLITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRA au capital de 500.000 Frs domicilié(e) siège social : 2 Bd Kennedy, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 893 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBRA - France.

La marque LES JARDINS DE MOLITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE MOLITOR est expirée depuis le 19 septembre 2011.

COBRA au capital de 500.000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSERAIE ALBERT 1ER


COBRA (SARL) au capital de 500.000 Frs - siège social : 2 Bd Kennedy, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 403893860


COBRA - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362286 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

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