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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBONNE
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ETUI-LET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETUI-LET
COBONNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1682936
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1995

Présentation de la marque ETUI-LET

Déposée le 22 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETUI-LET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBONNE domicilié(e) Cobonne Ht Village, 26400 Crest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELCOUR Denise - France.

La marque ETUI-LET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETUI-LET est expirée depuis le 22 avril 1995.

COBONNE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACES ET CORRESPONDANCE , ETIKLET , CE COBONNE


COBONNE (S.A.R.L.) - Cobonne Ht Village, 26400 Crest - France


Mme DELCOUR Denise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, matériel pour les artistes et articles de bureau, et particuliérement produits en papier ou carton destinés au conditionnement, tubes et etuis en carton