Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACES ET CORRESPONDANCE
COBONNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1682935
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1995
ESPACES ET CORRESPONDANCE de COBONNE

Présentation de la marque ESPACES ET CORRESPONDANCE

Déposée le 22 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACES ET CORRESPONDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBONNE domicilié(e) Cobonne Ht Village, 26400 Crest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELCOUR Denise - France.

La marque ESPACES ET CORRESPONDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES ET CORRESPONDANCE est expirée depuis le 22 avril 1995.

COBONNE a également déposé les autres marques suivantes : ETUI-LET , ETIKLET , CE COBONNE


COBONNE (S.A.R.L.) - Cobonne Ht Village, 26400 Crest - France


Mme DELCOUR Denise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

PApier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau et particulièrement produits de papier à lettre et tous produits liés à la correspondance et au conditionnement de courrier