Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE COBONNE
COBONNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1682938
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1995
CE COBONNE de COBONNE

Présentation de la marque CE COBONNE

Déposée le 22 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE COBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBONNE domicilié(e) Cobonne Ht Village, 26400 Crest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELCOUR - France.

La marque CE COBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE COBONNE est expirée depuis le 22 avril 1995.

COBONNE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACES ET CORRESPONDANCE , ETUI-LET , ETIKLET


COBONNE (S.A.R.L.) - Cobonne Ht Village, 26400 Crest - France


Mme DELCOUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Papier, carton, cartes et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau, meubles, cadres, miroirs,, paravents, éléments de décoration, tentures murales non textiles, panneaux de décoration en bois, liège, paille, roseau, jonc, succédanés de toutes ces matières

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.