Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC AEROTHERME
Mr COBONICOLAS

Numéro de dépôt :
3327906
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/12/2014
PAC AEROTHERME de COBONICOLAS

Présentation de la marque PAC AEROTHERME

Déposée le 6 décembre 2004 par monsieur COBONICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PAC AEROTHERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est monsieur COBONICOLAS domicilié(e) Lotissement la gardonne, 11 allée des vergers,33370 LOUPES - 33370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COBONICOLAS domicilié(e) Lotissement la Gardonne, 11 allée des vergers,33370 LOUPES - 33370 - France.

La marque PAC AEROTHERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC AEROTHERME est expirée depuis le 6 décembre 2014.


Mr COBONICOLAS - Lotissement la gardonne, 11 allée des vergers,33370 LOUPES - 33370 - France


Mr COBONICOLAS - Lotissement la Gardonne, 11 allée des vergers,33370 LOUPES - 33370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Appareil de chauffage et de climatisation. Pompe à chaleur air / eau chaudière thermodynamique pour : * un chauffage central à eau avec des radiateurs statiques et/ou un plancher chauffant rafraîchissant et/ou des ventilos-convecteur et/ou un ballon pour l'eau chaude sanitaire.