Marque enregistrée - Marque en vigueur

COBOL-IT OpenSource Business Oriented Language
COBOL-IT, SARL

Numéro de dépôt :
4335666
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2027
COBOL-IT OpenSource Business Oriented Language de COBOL-IT

Présentation de la marque COBOL-IT OpenSource Business Oriented Language

Déposée le 6 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBOL-IT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COBOL-IT OpenSource Business Oriented Language » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBOL-IT domicilié(e) 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 041 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBOL-IT, M. Croce Stéphane domicilié(e) 231 RUE saint honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COBOL-IT OpenSource Business Oriented Language a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBOL-IT OpenSource Business Oriented Language arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

COBOL-IT a également déposé les autres marques suivantes : CitSQL CitSQL Family , COBOL-IT , DS DEVELOPER STUDIO


COBOL-IT, SARL - 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 508041688


COBOL-IT, M. Croce Stéphane - 231 RUE saint honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Equipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; Edition de logiciels, conseil en systèmes et logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.