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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBOL-IT
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CitSQL CitSQL Family
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CitSQL CitSQL Family
COBOL-IT, SARL

Numéro de dépôt :
4335654
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2027
CitSQL CitSQL Family de COBOL-IT

Présentation de la marque CitSQL CitSQL Family

Déposée le 6 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBOL-IT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CitSQL CitSQL Family » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBOL-IT domicilié(e) 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 041 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBOL-IT, M. Croce Stéphane domicilié(e) 231 RUE saint honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CitSQL CitSQL Family a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CitSQL CitSQL Family arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

COBOL-IT a également déposé les autres marques suivantes : COBOL-IT OpenSource Business Oriented Language , COBOL-IT , DS DEVELOPER STUDIO


COBOL-IT, SARL - 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 508041688


COBOL-IT, M. Croce Stéphane - 231 RUE saint honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Equipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés).