Présentation de la marque ECO PROCESS SUD-OUEST ENERGIES NOUVELLES
Déposée le 26 mars 2002 par COBO Sylvie et COBO Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « ECO PROCESS SUD-OUEST ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Les déposants sont COBO Sylvie, domicilié(e) 8 Lieu dit Saint Roch,33720 Podensac - 33720 - France et COBO Nicolas, domicilié(e) 11 Lotissement La GARDONNE,33370 LOUPES - 33370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBO Sylvie domicilié(e) 8 Lieu dit Saint Roch,33720 ILLATS - 33720 - France.
La marque ECO PROCESS SUD-OUEST ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155730.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO PROCESS SUD-OUEST ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 26 mars 2012.
COBO Sylvie - 8 Lieu dit Saint Roch,33720 Podensac - 33720 - France
COBO Nicolas - 11 Lotissement La GARDONNE,33370 LOUPES - 33370 - France
COBO Sylvie - 8 Lieu dit Saint Roch,33720 ILLATS - 33720 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Installation et système de chauffage et de climatisation : - Climatisation pure - Climatisation réversible / chaud / froid - Pompe à chaleur - Radiateurs électriques (convecteurs, panneaux radiants et rayonnants, accumulateurs - Radiateurs en fonte aluminium à fluide caloporteurs, briques réfractaires, ou pierres de laves - Radiateurs de chauffage central à circulation d'eau - Chauffe-eau à gaz, propane ou butane - Eau chaude (installation de chauffage à -) cumulus - Adoucissement de l'eau (appareil et installation pour -) - Eau (appareil à filtrer eau) - Eau (appareil et installation pour l'adoucissement de l'eau) - Ionisation (appareil d-) pour le traitement de l'air - Déshumidificateur (appareil d'-) pour le traitement de l'air Laine de verre pour isolation Electricité (matériel pour conduite d'-) - Fils, câbles, relais électriques, transformateurs, indicateurs de consommations électriques, disjoncteurs. Raccords de lignes électriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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