Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRULINE DE ROSCOFF
COBELL

Numéro de dépôt :
4324665
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
SPIRULINE DE ROSCOFF de COBELL

Présentation de la marque SPIRULINE DE ROSCOFF

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par COBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINE DE ROSCOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est COBELL domicilié(e) Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque SPIRULINE DE ROSCOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE DE ROSCOFF arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

COBELL a également déposé les autres marques suivantes : SPIRULINE DU LEON , CAVIAR DE CORNOUAILLE , CAVIAR DU LEON , COLISMINUTE 24/24 7J/7J , SPIRULINE DE CORNOUAILLE , SPIRULINE DE PARIS , CASH&CARRY , qui loue le moins cher.com? , SPIRULINE DE CORNOUAILLE


COBELL - Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France


IPSIDE, Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747186 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre ; épices ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons diététiques non à usage médical ; boissons diététiques non à usage médical à base de micro-algues ou de spiruline ; préparations diététiques pour faire des boissons à base de micro algues ou de spiruline ; préparations diététiques à base de boissons non alcooliques et à base de micro-algues ou de spiruline ; substituts de repas sous forme de boissons à base de micro algues ou de spiruline non à usage médical ; préparations à boire à base de micro-algues ou de spiruline.