Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par COBELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIRULINE DE ROSCOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est COBELL domicilié(e) Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque SPIRULINE DE ROSCOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COBELL - Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France
IPSIDE, Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747186 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre ; épices ;
Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons diététiques non à usage médical ; boissons diététiques non à usage médical à base de micro-algues ou de spiruline ; préparations diététiques pour faire des boissons à base de micro algues ou de spiruline ; préparations diététiques à base de boissons non alcooliques et à base de micro-algues ou de spiruline ; substituts de repas sous forme de boissons à base de micro algues ou de spiruline non à usage médical ; préparations à boire à base de micro-algues ou de spiruline.
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