Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRULINE DE CORNOUAILLE
COBELL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4349401
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
SPIRULINE DE CORNOUAILLE de COBELL

Présentation de la marque SPIRULINE DE CORNOUAILLE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINE DE CORNOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COBELL domicilié(e) Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 234 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque SPIRULINE DE CORNOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE DE CORNOUAILLE arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

COBELL a également déposé les autres marques suivantes : SPIRULINE DU LEON , CAVIAR DE CORNOUAILLE , CAVIAR DU LEON , COLISMINUTE 24/24 7J/7J , SPIRULINE DE CORNOUAILLE , SPIRULINE DE ROSCOFF , SPIRULINE DE PARIS , CASH&CARRY , qui loue le moins cher.com?


COBELL, Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France - SIREN 440234813


IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; cosmétiques, cosmétiques à base de spiruline ; cosmétiques à base de micro algues ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments diététiques à usage médical à base de micro-algues ou de spiruline ; substances diététiques à usage médical à base de micro-algues ou de spiruline ; aliments diététiques à usage vétérinaire à base de micro-algues ou de spiruline ; substances diététiques à usage vétérinaire à base de micro-algues ou de spiruline ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires à base de micro-algues ou de spiruline ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; gelées d'algues ; gelées de spiruline ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; algues à usage alimentaire ; spiruline à usage alimentaire ; extraits d'algues ou de spiruline à usage alimentaire ; spiruline à usage alimentaire ; enveloppes culinaire à base de spiruline (à usage alimentaire) comprenant de la viande, du poisson, des fruits ou légumes cuits, en gelées ou en sirop ou des sauces ou du lait ou des produits laitiers ou du fromage ou des huiles ; produits diététiques, plats préparés notamment à base de spiruline à usage alimentaire non à usage médical ; compléments alimentaires à base de spiruline non à usage médical ; substituts de repas à base de spiruline non à usage médical ; compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes et minéraux marins ; préparations culinaires contenant de la viande ou du poisson ou de la volaille ou des fruits et légumes cuits et de la spiruline ; préparations alimentaires aromatisées avec des fruits ou des légumes cuits, en gelées ou en sirop ou des produits laitiers ou des sauces ou du fromage ou des huiles et de la spiruline ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes ; algues (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats ou mets préparés à base de féculents et de spiruline ; préparations alimentaires à base de féculents et de micro-algues ou de spiruline ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; spiruline fraîche ; algues fraîches ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons diététiques non à usage médical ; boissons diététiques non à usage médical à base de micro-algues ou de spiruline ; préparations diététiques pour faire des boissons à base de micro algues ou de spiruline ; préparations diététiques à base de boissons non alcooliques et à base de micro-algues ou de spiruline ; substituts de repas sous forme de boissons à base de micro algues ou de spiruline non à usage médical ; préparations à boire à base de micro-algues ou de spiruline.