Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBEL au capital de 200 000 euros Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J
/
FRISSON D'ÉTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRISSON D'ÉTÉ
COBEL S.A.S. au capital de 200 000 euros Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J

Numéro de dépôt :
3228888
Date de dépôt :
26/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2013
FRISSON D\'ÉTÉ de COBEL au capital de 200 000 euros Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J

Présentation de la marque FRISSON D'ÉTÉ

Déposée le 26 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBEL au capital de 200 000 euros Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRISSON D'ÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COBEL au capital de 200 000 euros Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J domicilié(e) 27, rue Maréchal Foch,45000 ORLEANS - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 891 616 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBEL domicilié(e) 18 Rue Blaise Pascal,45800 StJEAN DE BRAYE - 45800 - France.

La marque FRISSON D'ÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRISSON D'ÉTÉ est expirée depuis le 26 mai 2013.


COBEL S.A.S. au capital de 200 000 euros Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J - 27, rue Maréchal Foch,45000 ORLEANS - 45000 - France - SIREN 891616877


COBEL - 18 Rue Blaise Pascal,45800 StJEAN DE BRAYE - 45800 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393104 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Parfumerie et cosmétique. Produits d'hygiène et de coiffure. – eau de toilette. – parfum. – crèmes cosmétiques et produits de soin à usage cosmétique. – produits capillaires. – produits d'esthétiques à usage cosmétique. – ligne parfumée (savon, gel, douche, bain). – lait et baume à usage cosmétique.