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Marques déposées par la société COBATY TROYES EN CHAMPAGNE
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LA COBATIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COBATIALE
COBATY TROYES EN CHAMPAGNE, Association

Numéro de dépôt :
4034191
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
LA COBATIALE de COBATY TROYES EN CHAMPAGNE

Présentation de la marque LA COBATIALE

Déposée le 20 septembre 2013 par la société COBATY TROYES EN CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA COBATIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société COBATY TROYES EN CHAMPAGNE domicilié(e) Maison des Associations, 63 avenue Pasteur - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 759 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SF CONSEIL, M. FLEURIOT Serge domicilié(e) 58 Boulevard Gambetta - 10000 - TROYES - France.

La marque LA COBATIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COBATIALE est expirée depuis le 20 septembre 2023.


COBATY TROYES EN CHAMPAGNE, Association - Maison des Associations, 63 avenue Pasteur - 10000 - TROYES - France - SIREN 793759481


SF CONSEIL, M. FLEURIOT Serge - 58 Boulevard Gambetta - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Organisation de colloques, conférences, congrès et d'expositions à buts culturels et éducatifs.