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Marques déposées par la société COBATY MARTINIQUE
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TI KOZE COBATY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TI KOZE COBATY
COBATY MARTINIQUE, Association à but non lucratif loi de 1901

Numéro de dépôt :
4304633
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/10/2026
TI KOZE COBATY de COBATY MARTINIQUE

Présentation de la marque TI KOZE COBATY

Déposée le 5 octobre 2016 par la société COBATY MARTINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TI KOZE COBATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société COBATY MARTINIQUE domicilié(e) Maison du BTP, 13 lotissement Bardinet - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 709 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBATY MARTINIQUE, Association à but non lucratif loi de 1901 domicilié(e) Maison du BTP, 13 lotissement Bardinet - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque TI KOZE COBATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI KOZE COBATY arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.


COBATY MARTINIQUE, Association à but non lucratif loi de 1901 - Maison du BTP, 13 lotissement Bardinet - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 799709522


COBATY MARTINIQUE, Association à but non lucratif loi de 1901 - Maison du BTP, 13 lotissement Bardinet - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture.