Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KO-BAN
COBAN S.A.société anonyme

Numéro de dépôt :
1635885
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2000

Présentation de la marque KO-BAN

Déposée le 27 décembre 1990 par COBAN S.A.société anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KO-BAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COBAN S.A.société anonyme, domicilié(e) avenue de la sucrerie - TOURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me A. VITALE-MARDYKS - France.

La marque KO-BAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KO-BAN est expirée depuis le 27 décembre 2000.


COBAN S.A.société anonyme - avenue de la sucrerie - TOURY - France


Me A. VITALE-MARDYKS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Substances diététiques à usage médial, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel;sel moutarde;vinaigre, sauces;épices.Repas, à savoir, plats cuisinés, longue conservation, produits apéritifs, entrées plats à base de légumes, viandes, poisson plats cuisinés combinant ces produits, riz cuisinés, plats combinant des produits énoncés ci-dessus, desserts, dessserts à base de fruits, tous ces produits étant appertisés, en conserve ou surgelés; hôtellerie, restauration et notamment restaurant rapide

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.