Marque enregistrée - Marque en vigueur

La méthode DCM
Cobalt J17, SAS
M. Emmanuel Brunet

Numéro de dépôt :
4303896
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2026
La méthode DCM de Cobalt J17

Présentation de la marque La méthode DCM

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cobalt J17 et monsieur Emmanuel Brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La méthode DCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Cobalt J17 domicilié(e) 21 Chaussée de l'éperon - 17400 - Saint Jean d'Angély - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Emmanuel Brunet domicilié(e) 21 Chaussée de l'éperon - 17400 - Saint Jean d'Angély - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Brunet domicilié(e) 21 Chaussée de l'éperon - 17400 - Saint Jean d'Angély - France.

La marque La méthode DCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La méthode DCM arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

Cobalt J17 a également déposé les autres marques suivantes : Les 5 points cardinaux de l'entreprise


Cobalt J17, SAS - 21 Chaussée de l'éperon - 17400 - Saint Jean d'Angély - France - SIREN 8

M. Emmanuel Brunet - 21 Chaussée de l'éperon - 17400 - Saint Jean d'Angély - France


M. Emmanuel Brunet - 21 Chaussée de l'éperon - 17400 - Saint Jean d'Angély - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

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