Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COBAL
COBAL SARL

Numéro de dépôt :
92402443
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012

Présentation de la marque COBAL

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBAL domicilié(e) 162/164 rue Henri Barbusse,93000 AUBERVILLIERS (dossier no 2214252) - 93000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 808 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claudette BALOIN domicilié(e) 162/164 rue Henri Barbusse,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2214252) - 93300 - France.

La marque COBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COBAL est expirée depuis le 21 janvier 2012.

COBAL a également déposé les autres marques suivantes : ALTO


COBAL SARL - 162/164 rue Henri Barbusse,93000 AUBERVILLIERS (dossier no 2214252) - 93000 - France - SIREN 997808126


Madame Claudette BALOIN - 162/164 rue Henri Barbusse,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2214252) - 93300 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2214252 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

.Escabeaux métalliques . Réchauds électriques . Réchauds à gaz . Ventilateurs . Appareils de chauffage . gaz . huile . convection

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.