Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTO
Numéro de dépôt :
1730220
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
15/05/2001
Présentation de la marque ALTO
Déposée le 15 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « ALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTO est expirée depuis le 15 mai 2001.
COBAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05