Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COAXTEL ALARME – VIDEO – RESEAU – DOMOTIQUE
COAXTEL, SARL
Numéro de dépôt :
4222507
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque COAXTEL ALARME – VIDEO – RESEAU – DOMOTIQUE
Déposée le 2 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COAXTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « COAXTEL ALARME – VIDEO – RESEAU – DOMOTIQUE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COAXTEL domicilié(e) 89 Rue Bellecombe - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 064 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GLVA, Mme ANGOGNA Michelle domicilié(e) 26 Place Bellecour - 69002 - LYON - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COAXTEL, SARL - 89 Rue Bellecombe - 69003 - LYON - France - SIREN 789064466
SELARL GLVA, Mme ANGOGNA Michelle - 26 Place Bellecour - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681821 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19
Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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