Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Organisation Increased Security & Intangible Capital ® OSC2I l'IE au service de la croissance
COATNOAN Erwan

Numéro de dépôt :
3806022
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
Organisation Increased Security & Intangible Capital ® OSC2I l\'IE au service de la croissance de COATNOAN Erwan

Présentation de la marque Organisation Increased Security & Intangible Capital ® OSC2I l'IE au service de la croissance

Déposée le 11 février 2011 par COATNOAN Erwan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Organisation Increased Security & Intangible Capital ® OSC2I l'IE au service de la croissance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est COATNOAN Erwan domicilié(e) 45 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COATNOAN Erwan domicilié(e) 45 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Organisation Increased Security & Intangible Capital ® OSC2I l'IE au service de la croissance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Organisation Increased Security & Intangible Capital ® OSC2I l'IE au service de la croissance est expirée depuis le 11 février 2021.

COATNOAN Erwan a également déposé les autres marques suivantes : Intangible Capital Value – ICV – value management by risk , FI SE VA FI-Plan de Financement Public Accompagné SE-IE VA-Valorisation cap. immateriel


COATNOAN Erwan - 45 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


COATNOAN Erwan - 45 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 13 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625136 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.