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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COATING INDUSTRIES
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OSTEOPHASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOPHASE
COATING INDUSTRIES (SA)

Numéro de dépôt :
3051617
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque OSTEOPHASE

Déposée le 12 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) COATING INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSTEOPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COATING INDUSTRIES domicilié(e) 5, CHEMIN DU CATUPOLAN, 69120 VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 124 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. VANDEVELDE - France.

La marque OSTEOPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOPHASE est expirée depuis le 12 septembre 2010.


COATING INDUSTRIES (SA) - 5, CHEMIN DU CATUPOLAN, 69120 VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 551124672


R. VANDEVELDE - France


Inscription le 25 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447274 - Publication au BOPI 2007-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

- Substituts osseux pour chirurgie.