Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COATING DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DecoJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COATING DEVELOPPEMENT domicilié(e) 200 BRANMAFAN - 73230 - BARBY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 575 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COATING DEVELOPPEMENT domicilié(e) 200 BRANMAFAN - 73230 - BARBY - France.
La marque DecoJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; Papier ; carton ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ;
Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de teinturerie ; Traitement de tissus ; Tirage de photographies ; Sérigraphie ; Services de photogravure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DecoJET"