Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COATES
Société dite: COATES GAYMERS LIMITED Société Britannique

Numéro de dépôt :
1393991
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997

Présentation de la marque COATES

Déposée le 13 février 1987 par la société COATES GAYMERS LIMITED Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COATES GAYMERS LIMITED Société Britannique domicilié(e) Kilver Street, Shepton Mallet, SOMERSET, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque COATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COATES est expirée depuis le 13 février 1997.


Société dite: COATES GAYMERS LIMITED Société Britannique - Kilver Street, Shepton Mallet, SOMERSET, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 20 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177751 - Publication au BOPI 1994-10-20

Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177750 - Publication au BOPI 1994-10-20

Inscription - Transmission de propriété n°23482 - Publication au BOPI

Cidre