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Marques déposées par la société COATED SPECIALITIES LIMITED
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TRANSPASEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPASEAL
COATED SPECIALITIES LIMITED, société organisée sous les lois de Grande Bretagne

Numéro de dépôt :
1579931
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2000

Présentation de la marque TRANSPASEAL

Déposée le 13 mars 1990 par la société COATED SPECIALITIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COATED SPECIALITIES LIMITED domicilié(e) Friendly House, 21/24 Chiswell Street - LONDRES ECI ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TRANSPASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPASEAL est expirée depuis le 13 mars 2000.

COATED SPECIALITIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPASEAL , TRANSPASEAL , GARDIAN , TRANSPASEAL


COATED SPECIALITIES LIMITED, société organisée sous les lois de Grande Bretagne - Friendly House, 21/24 Chiswell Street - LONDRES ECI ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160391 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 14 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159440 - Publication au BOPI 1993-06-14

Plastique en forme de feuilles