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Marques déposées par la société COATED SPECIALITIES LIMITED
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TRANSPASEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPASEAL
COATED SPECIALITIES LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1443273
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1998

Présentation de la marque TRANSPASEAL

Déposée le 4 janvier 1988 par la société COATED SPECIALITIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COATED SPECIALITIES LIMITED domicilié(e) Friendly House, 21/24 Chiswell Street, LONDRES, EC1, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque TRANSPASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPASEAL est expirée depuis le 4 janvier 1998.

COATED SPECIALITIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPASEAL , TRANSPASEAL , TRANSPASEAL , GARDIAN


COATED SPECIALITIES LIMITED, société britannique - Friendly House, 21/24 Chiswell Street, LONDRES, EC1, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160391 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 14 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159440 - Publication au BOPI 1993-06-14

Feuille de matière plastique telle qu'acétate de cellulose enduite d'une substance adhésive.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.