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Marques déposées par COATED SPECIALITIES LIMITED
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TRANSPASEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPASEAL
COATED SPECIALITIES LIMITED

Numéro de dépôt :
1127265
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSPASEAL

Déposée le 14 mars 1980 par COATED SPECIALITIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSPASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COATED SPECIALITIES LIMITED, domicilié(e) Nationalité britannique, Chester Hall Lane, Basildon ESSEX (Grande Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque TRANSPASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRANSPASEAL est expirée depuis le 14 mars 1990.

COATED SPECIALITIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPASEAL , TRANSPASEAL , GARDIAN , TRANSPASEAL


COATED SPECIALITIES LIMITED - Nationalité britannique, Chester Hall Lane, Basildon ESSEX (Grande Bretagne). - Royaume-Uni


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160391 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°539 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°538 - Publication au BOPI

Plastique en forme de feuilles.