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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Coat
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BANN'COAT La Maison des cinq continements
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANN'COAT La Maison des cinq continements
Eurl Coat

Numéro de dépôt :
3251715
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/10/2013
BANN\'COAT La Maison des cinq continements de Coat

Présentation de la marque BANN'COAT La Maison des cinq continements

Déposée le 16 octobre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Coat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BANN'COAT La Maison des cinq continements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Coat domicilié(e) 21, Rue des Loges,35135 Chantepie - 35135 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 747 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL COAT domicilié(e) 21, Rue des Loges,35135 Chantepie - 35135 - France.

La marque BANN'COAT La Maison des cinq continements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANN'COAT La Maison des cinq continements est expirée depuis le 16 octobre 2013.


Eurl Coat - 21, Rue des Loges,35135 Chantepie - 35135 - France - SIREN 449747344


EURL COAT - 21, Rue des Loges,35135 Chantepie - 35135 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

* meubles, glaces (miroirs) cadre, objets d'art en bois cire plâtre, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire. Commode coussins, étagères, fauteuil, sièges literie, matelas, vaisseliers, vannerie, boite en bois, feuille de banane. * tissu, couverture de lit et de table Tissu a usage textile, tissus élastique, velours, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement). * tapis paillassons, nattes, teinture murale, carpettes linge de table non en papier. Linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.