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Marques déposées par la société COAST CATAMARAN FRANCE
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HC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC
COAST CATAMARAN FRANCE

Numéro de dépôt :
92414396
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque HC

Déposée le 9 avril 1992 par la société COAST CATAMARAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société COAST CATAMARAN FRANCE domicilié(e) Z.I. Toulon Est Rue du Docteur Calmette, 83088 TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 501 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC est expirée depuis le 9 avril 2002.


COAST CATAMARAN FRANCE - Z.I. Toulon Est Rue du Docteur Calmette, 83088 TOULON - France - SIREN 719501173


CABINET DEGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

. Vêtements, chaussures, chapellerie