Déposée le 23 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEBISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COART domicilié(e) Rue Camille Clément, ZA de Maignon,64600 ANGLET - 64600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 599 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque WEBISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COART SARL Société à responsabilité limitée - Rue Camille Clément, ZA de Maignon,64600 ANGLET - 64600 - France - SIREN 387599509
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Appareils et instruments photographiques et cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; bornes informatiques et bornes interactives notamment bornes informatiques permettant le tirage de photographies à partir de fichiers numériques. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication et notamment sur des réseaux de communications informatiques de type Internet ou Intranet ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; regroupement pour le compte de tiers de cosmétiques, de produits d'hygiène, de produits de parfumerie, de pellicules (films) non impressionnées, de films (pellicules impressionnées), d'appareils et d'instruments photographiques et cinématographiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de disques acoustiques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques, de cassettes vidéo, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de photographies, de clichés, de supports pour photographies, d'affiches, de biscuits et de confiseries (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques ; télécommunications par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet ou Intranet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial de type Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial de type Internet. Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques, traitement des films cinématographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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