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Marques déposées par la société COAL PRODUCTS LIMITED
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STEVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEVA
COAL PRODUCTS LIMITED, Société soumise au droit britannique
SSM COAL SARL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94538606
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2024

Présentation de la marque STEVA

Déposée le 4 octobre 1994 par la société COAL PRODUCTS LIMITED et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SSM COAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont la société COAL PRODUCTS LIMITED domicilié(e) Mill Lane, Wingerworth, Chesterfield, DERBYSHIRE S42 6JT - Royaume-Uni et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SSM COAL domicilié(e) Route des Dolines, Villantipolis 11 - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque STEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEVA arrivera à expiration en date du 4 octobre 2024.

COAL PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PHURNACITE


COAL PRODUCTS LIMITED, Société soumise au droit britannique - Mill Lane, Wingerworth, Chesterfield, DERBYSHIRE S42 6JT - Royaume-Uni

SSM COAL SARL, Société à Responsabilité Limitée - Route des Dolines, Villantipolis 11 - 06560 - VALBONNE - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273129 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation n°2273129 - Publication au BOPI 2005-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 26 février 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°316149 - Publication au BOPI 2001-02-26

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569629 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-15

Charbon (combustible)