SANTE BD.ORG
Présentation de la marque SANTE BD.ORG
Déposée par voie électronique le 28 septembre 2015 par COACTIS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTE BD.ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTE BD.ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213168.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE BD.ORG arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.
COACTIS SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03