Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère COACHMAN CARAVAN COMPANY LIMITED
/
COACHMAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COACHMAN
COACHMAN CARAVAN COMPANY LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95598025
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COACHMAN

Déposée le 17 novembre 1995 par la société étrangère COACHMAN CARAVAN COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COACHMAN »

Le déposant est la société étrangère COACHMAN CARAVAN COMPANY LIMITED domicilié(e) Amsterdam Road-Sutton Fields Hull North Humberside HU7 0XF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12


COACHMAN CARAVAN COMPANY LIMITED Société de droit britannique - Amsterdam Road-Sutton Fields Hull North Humberside HU7 0XF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LEGI-MARK - France


Inscription le 27 janvier 1997 - Rejet total n°231756 - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1997-01-27

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; caravanes; auto-caravanes; remorques (véhicules); attelages de remorques pour véhicules; parties constitutives de ces véhicules à l'exception des serrures métalliques non électriques, des plaques d'immatriculation métalliques, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques