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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO2D
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CO2D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO2D
CO2D, SARL, Gouttefavier

Numéro de dépôt :
3835233
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
CO2D de CO2D

Présentation de la marque CO2D

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CO2D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO2D domicilié(e) - 63590 - Tours sur Meymont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO2D, Gouttefavier domicilié(e) - 63590 - Tours sur Meymont - France.

La marque CO2D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2D est expirée depuis le 30 mai 2021.


CO2D, SARL, Gouttefavier - 63590 - Tours sur Meymont - France


CO2D, Gouttefavier - 63590 - Tours sur Meymont - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères.