Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSAMAILLE
CO-TI-MA, Fabrique de Confection (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1395630
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/1997

Présentation de la marque ALSAMAILLE

Déposée le 20 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-TI-MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSAMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-TI-MA domicilié(e) 16, rue des Romains, REICHSHOFFEN, 67110 NIEDERBRONN-LES-BAINS. - France.

La marque ALSAMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAMAILLE est expirée depuis le 20 février 1997.

CO-TI-MA a également déposé les autres marques suivantes : ALSAMAILLE


CO-TI-MA, Fabrique de Confection (S.A.R.L.) - 16, rue des Romains, REICHSHOFFEN, 67110 NIEDERBRONN-LES-BAINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Du linge de corps et de ménage; tous sous-vêtements fabriqués au métier, et en particulier, des sous-vêtements en tissus indémaillables et en interlock, pour dames, hommes et enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.