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Marques déposées par la société Co-Savoirs
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e-FormAdapt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-FormAdapt
Co-Savoirs, SCOP

Numéro de dépôt :
3916390
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
e-FormAdapt de Co-Savoirs

Présentation de la marque e-FormAdapt

Déposée le 26 avril 2012 par la société Co-Savoirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « e-FormAdapt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société Co-Savoirs domicilié(e) 131 bis rue Gaston Doumergue - 31170 - Tournefeuille - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 145 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Co-Savoirs, M. Rachid ZAMANI domicilié(e) 131 bis rue Gaston Doumergue - 31170 - Tournefeuille - France.

La marque e-FormAdapt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-FormAdapt est expirée depuis le 26 avril 2022.

Co-Savoirs a également déposé les autres marques suivantes : Co-Savoirs , HANDINERGIE , Web GPEC


Co-Savoirs, SCOP - 131 bis rue Gaston Doumergue - 31170 - Tournefeuille - France - SIREN 529145153


Co-Savoirs, M. Rachid ZAMANI - 131 bis rue Gaston Doumergue - 31170 - Tournefeuille - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.