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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-PILOTES
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ComptaLibre La comptabilité libre
Marque expirée - Marque en non vigueur

ComptaLibre La comptabilité libre
CO-PILOTES SARL

Numéro de dépôt :
3597106
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
ComptaLibre La comptabilité libre de CO-PILOTES

Présentation de la marque ComptaLibre La comptabilité libre

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-PILOTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ComptaLibre La comptabilité libre »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-PILOTES domicilié(e) Zone d'Activités de Prétôt, 72, Impasse des Trémailleurs,50400 GRANVILLE - 50400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 034 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO-PILOTES domicilié(e) Zone d'Activités de Prétôt, 72, Impasse des Trémailleurs,50400 GRANVILLE - 50400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComptaLibre La comptabilité libre est expirée depuis le 4 septembre 2018.


CO-PILOTES SARL - Zone d'Activités de Prétôt, 72, Impasse des Trémailleurs,50400 GRANVILLE - 50400 - France - SIREN 444034151


CO-PILOTES - Zone d'Activités de Prétôt, 72, Impasse des Trémailleurs,50400 GRANVILLE - 50400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 22 octobre 2014 - Concession de licence n°633587 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22

Inscription le 22 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633586 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.