Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO'PAINS
/
CYPRIEN C BOULANGERIE & PATISSERIE 100% ARTISANALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYPRIEN C BOULANGERIE & PATISSERIE 100% ARTISANALE
CO'PAINS, SARL

Numéro de dépôt :
4385858
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
CYPRIEN C BOULANGERIE & PATISSERIE 100% ARTISANALE de CO\'PAINS

Présentation de la marque CYPRIEN C BOULANGERIE & PATISSERIE 100% ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO'PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYPRIEN C BOULANGERIE & PATISSERIE 100% ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO'PAINS domicilié(e) 55 Rue de la République - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 312 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TRICOIRE, M. Emmanuel Tricoire domicilié(e) 43 rue de METZ - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CYPRIEN C BOULANGERIE & PATISSERIE 100% ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYPRIEN C BOULANGERIE & PATISSERIE 100% ARTISANALE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

CO'PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CYPRIEN , Co'pains


CO'PAINS, SARL - 55 Rue de la République - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 830312161


Cabinet TRICOIRE, M. Emmanuel Tricoire - 43 rue de METZ - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.