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Marques déposées par CO.ME.CD
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AU Q.....du TRACTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU Q.....du TRACTEUR
CO.ME.CD

Numéro de dépôt :
4423423
Date de dépôt :
28/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2028
AU Q.....du TRACTEUR de CO.ME.CD

Présentation de la marque AU Q.....du TRACTEUR

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2018 par CO.ME.CD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU Q.....du TRACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est CO.ME.CD domicilié(e) 136 Allée des Ecureuils - 62520 - Le Touquet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO.ME.CD, Monsieur Christian Delesalle domicilié(e) 136 Allée des Ecureuils - 62520 - Le Touquet - France.

La marque AU Q.....du TRACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU Q.....du TRACTEUR arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


CO.ME.CD - 136 Allée des Ecureuils - 62520 - Le Touquet - France


CO.ME.CD, Monsieur Christian Delesalle - 136 Allée des Ecureuils - 62520 - Le Touquet - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; coquillages vivants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.