Déposée le 11 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CO-INTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STELHYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-20 du 16 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CO-INTECH domicilié(e) ZI Montplaisir, 258 RUE du Champ de Courses - 38780 - PONT-EVEQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CO-INTECH, Mme DURIF Amélie domicilié(e) ZI Montplaisir, 258 RUE du Champ de Courses - 38780 - PONT-EVEQUE - France.
La marque STELHYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CO-INTECH, S.A.S - ZI Montplaisir, 258 RUE du Champ de Courses - 38780 - PONT-EVEQUE - France
CO-INTECH, Mme DURIF Amélie - ZI Montplaisir, 258 RUE du Champ de Courses - 38780 - PONT-EVEQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Inscription le 16 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535561 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Inscription le 16 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535559 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Inscription le 28 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°695508 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2017 n°2663288 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-02
Appareils de réglage ou de commandes de courant électrique, de gestion, de programmation et de régulation d'automatisme. Appareils de transmission d'ondes et de courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission et le traitement du son et des images. Appareils électro-techniques et matériels d'installations électriques à savoir tableaux, coffrets, armoires de distribution électrique, bornes, borniers, barrettes de connexion, pièces de raccordement, appareils électriques d'installation destinés à la protection tels que disjoncteurs, interrupteurs différentiels, disjoncteurs différentiels, coupe-circuits, sectionneurs, limiteur de surtension, à la commande et à la signalisation tels qu'interrupteurs, commutateurs, inverseurs, boutons-poussoirs, voyants lumineux, prises de courant, transformateurs, sonneries, voltmètres, ampèremètres, à l'automatisme tels que télérupteurs, relais contacteurs, minuteries, relais temporisés, interrupteurs horaires, programmateurs, délesteurs, relais d'automatismes, régulateurs, télécommandes, thermostats, transmetteurs et tous appareils de tableaux de distribution. Appareils de détection et appareils de gestion de l'énergie. Logiciel, programme enregistré, périphérique d'ordinateur, dispositifs de protection des biens et des personnes. Cartes à mémoires. Appareils communicants avec et sans fils. Appareils de régulation de la température, programmateurs horaires.
Appareils de chauffage tels que radiateurs, convecteurs, panneaux rayonnants, sèche-serviettes. Appareils d'éclairage. Appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. Appareils pour la purification de l'air et de l'eau. Appareils d'installation sanitaire, de réfrigération et de séchage.
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