Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z
CO.FA.PEIN (Société Anonyme Coopérative à personnel et capital variables)

Numéro de dépôt :
1534934
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1999
Z de CO.FA.PEINCoopérative à personnel et capital variables

Présentation de la marque Z

Déposée le 1 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CO.FA.PEINCoopérative à personnel et capital variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CO.FA.PEINCoopérative à personnel et capital variables domicilié(e) Route Nationale , 73520 LA BRIDOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE ROUX - France.

La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z est expirée depuis le 1 juin 1999.

CO.FA.PEINCoopérative à personnel et capital variables a également déposé les autres marques suivantes : ZOLFLEX , CERAGLASS


CO.FA.PEIN (Société Anonyme Coopérative à personnel et capital variables) - Route Nationale , 73520 LA BRIDOIRE - France


CLAUDE ROUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs