Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHAETON
Numéro de dépôt :
1254567
Date de dépôt :
14/10/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1993
Présentation de la marque PHAETON
Déposée le 14 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) CO.FA.PEIN (Société Coopérative) route nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHAETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHAETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHAETON est expirée depuis le 14 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18