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Marques déposées par la société CO-EXPLOITATION MANIGAND MICHEL
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DOMAINE DU CÔTEAU DE CHAMP-LEVRIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CÔTEAU DE CHAMP-LEVRIER
CO-EXPLOITATION MANIGAND MICHEL

Numéro de dépôt :
3349822
Date de dépôt :
31/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/03/2015
DOMAINE DU CÔTEAU DE CHAMP-LEVRIER de CO-EXPLOITATION MANIGAND MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE DU CÔTEAU DE CHAMP-LEVRIER

Déposée le 31 mars 2005 par la société CO-EXPLOITATION MANIGAND MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DU CÔTEAU DE CHAMP-LEVRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la société CO-EXPLOITATION MANIGAND MICHEL domicilié(e) CHAMP-LEVRIER,69220 CERCIE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 762 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MANIGAND MICHEL domicilié(e) CHAMP-LEVRIER,69220 CERCIE - 69220 - France.

La marque DOMAINE DU CÔTEAU DE CHAMP-LEVRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CÔTEAU DE CHAMP-LEVRIER est expirée depuis le 31 mars 2015.


CO-EXPLOITATION MANIGAND MICHEL - CHAMP-LEVRIER,69220 CERCIE - 69220 - France - SIREN 428762561


MR MANIGAND MICHEL - CHAMP-LEVRIER,69220 CERCIE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Vin appellation d'origine contrôlée. Brouilly. Morgon. Régnie. Provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine du Côteau de Champ-Levrier ”.