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Marques déposées par la société Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
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ARIALEPARGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIALEPARGNE
Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation, régie par le Code des Assurances
Co-déposant : AG2R PREVOYANCE Institution de Prévoyance, régie par le Livre IX du Code la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3144735
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
31/01/2012
ARIALEPARGNE de Co-déposant : LA MONDIALE Société d\'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation

Présentation de la marque ARIALEPARGNE

Déposée le 31 janvier 2002 par la société Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation et Co-déposant : AG2R PREVOYANCE Institution de Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ARIALEPARGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Les déposants sont la société Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation domicilié(e) 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul,59896 LILLE Cedex 9 - 59896 - France et Co-déposant : AG2R PREVOYANCE Institution de Prévoyance, régie par le Livre IX du Code la Sécurité Sociale domicilié(e) 35, boulevard Brune,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE Département Ingénierie et Sécurité Juridique domicilié(e) 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul,59896 LILLE Cedex 9 - 59896 - France.

La marque ARIALEPARGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIALEPARGNE est expirée depuis le 31 janvier 2012.

Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation a également déposé les autres marques suivantes : ARIAL ASSUR , ARIALASSURANCE , Arial épargne , ARIAL EPARGNE , ARIALASSUR


Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation, régie par le Code des Assurances - 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul,59896 LILLE Cedex 9 - 59896 - France

Co-déposant : AG2R PREVOYANCE Institution de Prévoyance, régie par le Livre IX du Code la Sécurité Sociale - 35, boulevard Brune,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 7


LA MONDIALE Département Ingénierie et Sécurité Juridique - 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul,59896 LILLE Cedex 9 - 59896 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Affaires financières : produits d'épargne salariale : plans d'épargne entreprise (pee) , plans d'épargne interentreprises (pei) , plans partenariaux d'épargne salariale volontaire (ppesv) , plans partenariaux d'épargne salariale volontaire interentreprises (ppesvi) ; gestion financière et administrative desdits plans ; gestion d'actifs financiers ; gestion de fonds communs de placement. Communication par terminaux d'ordinateurs ou transmission d'informations par voie télématique. Publication de brochures, plaquettes ou lettres d'information.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.