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Marques déposées par la société Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
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ARIAL ASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIAL ASSUR
Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation, régie par le Code des Assurances
Co-déposant : AG2R PREVOYANCE Institution de Prévoyance, régie par le Livre IX du Code la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3144729
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
ARIAL ASSUR de Co-déposant : LA MONDIALE Société d\'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation

Présentation de la marque ARIAL ASSUR

Déposée le 31 janvier 2002 par la société Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation et Co-déposant : AG2R PREVOYANCE Institution de Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARIAL ASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Les déposants sont la société Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation domicilié(e) 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul,59896 LILLE Cedex 9 - 59896 - France et Co-déposant : AG2R PREVOYANCE Institution de Prévoyance, régie par le Livre IX du Code la Sécurité Sociale domicilié(e) 35, boulevard Brune,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE Département Ingénierie et Sécurité Juridique domicilié(e) 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul,59896 LILLE Cedex 9 - 59896 - France.

La marque ARIAL ASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIAL ASSUR est expirée depuis le 31 janvier 2012.

Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation a également déposé les autres marques suivantes : ARIALASSURANCE , ARIALEPARGNE , Arial épargne , ARIAL EPARGNE , ARIALASSUR


Co-déposant : LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation, régie par le Code des Assurances - 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul,59896 LILLE Cedex 9 - 59896 - France

Co-déposant : AG2R PREVOYANCE Institution de Prévoyance, régie par le Livre IX du Code la Sécurité Sociale - 35, boulevard Brune,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 7


LA MONDIALE Département Ingénierie et Sécurité Juridique - 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul,59896 LILLE Cedex 9 - 59896 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Assurances et affaires financières, à savoir : contrats d'assurance de toute nature ; régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance complémentaire ; contrats multisupport ; contrats de capitalisation ; assurances de dommages ; assurances de risques divers. Communication par terminaux d'ordinateurs ou services télématiques. Publication de brochures, plaquettes ou lettres d'information.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.