Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CO.CE.BI Coopérative de céréales BIOBOURGOGNE
/
BLE DES PHARAONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BLE DES PHARAONS
CO.CE.BI Coopérative de céréales BIOBOURGOGNE

Numéro de dépôt :
3443457
Date de dépôt :
26/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2016
BLE DES PHARAONS de CO.CE.BI Coopérative de céréales BIOBOURGOGNE

Présentation de la marque BLE DES PHARAONS

Déposée le 26 juillet 2006 par la société CO.CE.BI Coopérative de céréales BIOBOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLE DES PHARAONS »

Le déposant est la société CO.CE.BI Coopérative de céréales BIOBOURGOGNE domicilié(e) Sentier de la Fontaine,89310 NITRY - 89310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 650 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie Pautard CO.CE.BI Coopérative de céréales BIOBOURGOGNE domicilié(e) Sentier de la Fontaine,89310 NITRY - 89310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLE DES PHARAONS est expirée depuis le 26 juillet 2016.


CO.CE.BI Coopérative de céréales BIOBOURGOGNE - Sentier de la Fontaine,89310 NITRY - 89310 - France - SIREN 328650197


Jean Marie Pautard CO.CE.BI Coopérative de céréales BIOBOURGOGNE - Sentier de la Fontaine,89310 NITRY - 89310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, taioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) – animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.