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AFVAC ASSOCIATION FRANÇAISE DES VETERINAIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFVAC ASSOCIATION FRANÇAISE DES VETERINAIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE
CNVSPA

Numéro de dépôt :
3072708
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2010

Présentation de la marque AFVAC ASSOCIATION FRANÇAISE DES VETERINAIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE

Déposée le 22 décembre 2000 par CNVSPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFVAC ASSOCIATION FRANÇAISE DES VETERINAIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est CNVSPA, domicilié(e) Ass. loi 1901, 40 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNVSPA - France.

La marque AFVAC ASSOCIATION FRANÇAISE DES VETERINAIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFVAC ASSOCIATION FRANÇAISE DES VETERINAIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE est expirée depuis le 22 décembre 2010.


CNVSPA - Ass. loi 1901, 40 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France


CNVSPA - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329347 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Education, formation Produits pharmaceutiques Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.