CNVS Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CNVS Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses
CNVS – Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses, Union de syndicats professionnels régie par le Code du travail
Numéro de dépôt :
4192028
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2025
Présentation de la marque CNVS Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses
Déposée le 25 juin 2015 par la société CNVS – Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CNVS Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la société CNVS – Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins domicilié(e) dont le siège social est situé 7 rue de Madrid, à PARIS 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 364 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque CNVS Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192028.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNVS Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.
CNVS – Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses, Union de syndicats professionnels régie par le Code du travail - dont le siège social est situé 7 rue de Madrid, à PARIS 75008 - France - SIREN 334150364
Conseil National des Industries et Commerces en gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de fruits et Boissons diverses - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; affichage ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils en gestion de personnel ; conseils en organisation des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; facturation ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise en pages à buts publicitaires ; relations publiques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Actuariat ; services de caisses de paiement de retraites ; services de caisses de prévoyance ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; parrainage financier ; souscription d'assurances.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite de séminaires.
Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Études de projets techniques ; hébergement de sites informatiques ; expertises techniques.
Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; services de contentieux ; services d'élaboration de documents juridiques ; recherches légales.
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