Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART
CNTS CUIR NUBUCK TEXTILE SERVICES

Numéro de dépôt :
4520395
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
ART de CNTS CUIR NUBUCK TEXTILE SERVICES

Présentation de la marque ART

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par CNTS CUIR NUBUCK TEXTILE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est CNTS CUIR NUBUCK TEXTILE SERVICES domicilié(e) Chemin du Cuivre - 67200 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence BAUJOIN Avocat, Madame Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.


CNTS CUIR NUBUCK TEXTILE SERVICES - Chemin du Cuivre - 67200 - STRASBOURG - France


Florence BAUJOIN Avocat, Madame Florence BAUJOIN - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Produits, substances et préparations chimiques pour le traitement du cuir, des tissus, des matières textiles et des étoffes non tissées, y compris pour le traitement antitaches, le traitement ignifuge, l'imperméabilisation, l'apprêtage et l'imprégnation ; produits, substances et préparations chimiques pour protéger le cuir, les tissus, les matières textiles et les étoffes non tissées des taches et/ou du feu ; produits, substances et préparations chimiques pour le traitement et la rénovation du cuir ; matières tannantes ;

Colorants, préparations colorantes et teintures pour le cuir, les tissus, les matières textiles et les étoffes non tissées ; teintures (autres que les teintures à usage scientifiques, cosmétique ou médical) ; colorants (autres que les colorants à usage cosmétique) ; encres pour le cuir ; pigments ; vernis pour cuirs ; produits pour l'entretien des cuirs (huiles et graisses) ; mordants ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, détacher, polir, dégraisser et abraser ; détachants ; savons ; savons d'avivage pour textiles ; agents lavants pour textiles ; parfums, huiles essentielles ; crèmes pour le cuir, produits lustrants pour le cuir, produits pour blanchir le cuir, apprêts (crèmes) pour le cuir, produits pour l'entretien du cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Produits pour l'entretien des cuirs (huiles et graisses) ;

Services de vente en gros, en demi-gros et au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication (y compris sur un site internet marchand) de pièces détachées mécaniques, électriques et électroniques pour la réparation ou la rénovation de meubles et notamment de canapés et de fauteuils, à savoir plus particulièrement : moteurs, commandes, télécommandes, interrupteurs, batteries, transformateurs, crémaillères, vérins à gaz, attaches inter-éléments, ressorts, lattes, supports pour lattes, axes, charnières, pieds et patins ; services de vente en gros, en demi-gros et au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication (y compris sur un site internet marchand) de produits pour le nettoyage, le détachage, l'entretien, la réparation, la coloration et les divers traitements du cuir, des tissus, des matières textiles, des étoffes non tissées et des fourrures, ainsi que de produits fabriqués ou recouverts de ces matières ;

Services de nettoyage, de détachage, d'entretien et de réparation du cuir, des tissus, des matières textiles, des étoffes non tissées et des fourrures, ainsi que de produits fabriqués ou recouverts de ces matières ; services de nettoyage de textiles d'ameublement, rideaux, voilages, couettes, housses et matelas ; services de nettoyage de tapis et de tapisseries (y compris battage, dépoussiérage, lavage, essorage, séchage et brossage) ; nettoyage, réparation et rénovation de vêtements ; nettoyage, réparation et restauration de mobilier ; services de rembourrage de meubles, sièges, fauteuils, canapés, coussins ; services de nettoyage ou d'entretien de véhicules ; services de réparation et de tapisserie de véhicules ; services de blanchisserie ; services de repassage ; services de couture (retouches) ; services de conseil et d'assistance pour le nettoyage, le détachage, l'entretien et la réparation du cuir, des tissus, des matières textiles, des étoffes non tissées et des fourrures, ainsi que de produits fabriqués ou recouverts de ces matières ;

Transmission d'informations par téléphone consistant à transmettre des conseils et des informations pour aider la clientèle à faire réparer et/ou à entretenir des produits, tels que des meubles (plus particulièrement des canapés et des fauteuils), produits textiles, tissus d'ameublement et sièges pour véhicules, et à trouver une entreprise pouvant réaliser les travaux de réparation et/ou d'entretien ; transmission d'informations en ligne ;

Services de réparation de meubles et plus particulièrement de canapés et de fauteuils, y compris les moteurs et les pièces mécaniques, électriques et électroniques ; services de coloration du cuir ; travail, découpe et grainage du cuir ; services de traitement du cuir, des tissus, des matières textiles, des étoffes non tissées et des fourrures, y compris traitement antitaches, traitement ignifuge, imperméabilisation, traitement antimites, apprêtage, imprégnation, brossage, coloration et teinture ; coloration de sièges pour véhicules ; travaux de couture ; retouche de vêtements ; services de teinturerie ; travaux de sellerie ; travaux de vernissage ;

Formation, y compris formation professionnelle et stages ; services de formation, y compris services de formation professionnelle et stages, dans les domaines suivants : réparation, rénovation et entretien de meubles et plus particulièrement de canapés et de fauteuils, y compris de leurs composants et accessoires - nettoyage, détachage, entretien, rénovation et réparation des cuirs, tissus, matières textiles, tapis, tapisseries, étoffes non tissées, fourrures, ainsi que de produits fabriqués ou recouverts de ces matières, y compris les sièges - services après-vente de sièges dans le cadre de la garantie délivrée au consommateur - nettoyage ou entretien de véhicules - blanchisserie - conseil et assistance pour le nettoyage, le détachage, l'entretien, la rénovation et la réparation des cuirs, tissus, matières textiles, tapis, tapisseries, étoffes non tissées et fourrures, ainsi que de produits fabriqués ou recouverts de ces matières, y compris les sièges.