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Marques déposées par la société CNSE
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SENIOR Provence Alpes Côte d'Azur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENIOR Provence Alpes Côte d'Azur
CNSE

Numéro de dépôt :
3187032
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
04/10/2012
SENIOR Provence Alpes Côte d\'Azur de CNSE

Présentation de la marque SENIOR Provence Alpes Côte d'Azur

Déposée le 4 octobre 2002 par la société CNSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « SENIOR Provence Alpes Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société CNSE domicilié(e) Immeuble Arenice , 455 promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 324 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNSE domicilié(e) Immeuble Arenice , 455 promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France.

La marque SENIOR Provence Alpes Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIOR Provence Alpes Côte d'Azur est expirée depuis le 4 octobre 2012.


CNSE - Immeuble Arenice , 455 promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 431324938


CNSE - Immeuble Arenice , 455 promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits de l'imprimerie Divertissement Activités sportives et culturelles Publication de magazines

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.