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Séppia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Séppia
cnsa, établissement public administratif

Numéro de dépôt :
4115280
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/08/2024
Séppia de cnsa

Présentation de la marque Séppia

Déposée le 21 août 2014 par cnsa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Séppia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est cnsa, établissement public administratif domicilié(e) 66 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cnsa, Mme OREL-ANGELIQU ODILE domicilié(e) 66 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.

La marque Séppia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séppia est expirée depuis le 21 août 2024.

cnsa a également déposé les autres marques suivantes : âge et autonomie , GEVA-A Personnes âgées , MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES , MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES , silverinfo , GEVA-Sco Scolarisation , Autonomie info , Autonomie et vieillissement , GEVA GUIDE D'EVALUATION DES BESOINS DE COMPENSATION DES PERSONNES HANDICAPEES , MAIA


cnsa, établissement public administratif - 66 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France


cnsa, Mme OREL-ANGELIQU ODILE - 66 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).