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MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES
cnsa, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4284515
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES de cnsa

Présentation de la marque MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par cnsa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est cnsa, Etablissement public administratif domicilié(e) 66 avenue du Maine - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cnsa, Mme. ODILE OREL-ANGELIQUE domicilié(e) 66 avenue du Maine - 75014 - paris - France.

La marque MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

cnsa a également déposé les autres marques suivantes : âge et autonomie , GEVA-A Personnes âgées , MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES , silverinfo , GEVA-Sco Scolarisation , Séppia , Autonomie info , Autonomie et vieillissement , GEVA GUIDE D'EVALUATION DES BESOINS DE COMPENSATION DES PERSONNES HANDICAPEES , MAIA


cnsa, Etablissement public administratif - 66 avenue du Maine - 75014 - paris - France


cnsa, Mme. ODILE OREL-ANGELIQUE - 66 avenue du Maine - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conception de systèmes informatiques ;

Hébergement temporaire ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .